Au premier cycle, la Section de droit civil de la Faculté de droit offre un programme de licence, un programme national (J.D./LL.L.), un programme intégré de licence en droit et de B.Sc.Soc. spécialisé en développement international et mondialisation, un programme conjoint de licence en droit et de maîtrise en administration des affaires, un programme de droit canadien ainsi qu'un programme de certificat général et de mineure en droit.
Ce prorgamme est offert en francais et en anglais.
Le programme national (J.D./LL.L) est offert uniquement aux détenteurs d'un diplôme d'une faculté de droit canadienne offrant une formation de Common Law. Il permet d'acquérir une formation de droit civil en une année d'études à temps complet, ce qui offre de nombreux débouchés sur la scène nationale et internationale.
Les exigences de ce programme ont été modifiées. Les exigences antérieures peuvent être consultées dans les annuaires 2023-2024.
| Code | Title | crédits |
|---|---|---|
| DRC 4790 | Droit des obligations : Formation et effets des contrats | 3 crédits |
| DRC 4791 | Droit des biens | 3 crédits |
| DRC 4792 | Droit des personnes et de la famille | 3 crédits |
| DRC 4793 | Pensée civiliste | 3 crédits |
| DRC 4795 | Droit des obligations : Exécution, transfert et extinction des obligations | 3 crédits |
| DRC 4796 | Droit international privé | 3 crédits |
| 12 crédits de cours optionnels parmi la liste de cours optionnels 1 | 12 crédits | |
| Total : | 30 crédits | |
Note(s)
- 1
La liste de cours optionnels est rédigée à chaque année par la Faculté.
Liste de cours optionnels
| Code | Title | crédits |
|---|---|---|
| DRC 2510 Introduction au droit judicaire | 3 crédits | |
| DRC 4548 | Droit des sûretés | 3 crédits |
| DRC 4558 | Droit patrimonial de la famille | 3 crédits |
| DRC 4559 | Droit des successions | 3 crédits |
| DRC 4731 | Thèmes choisis en droit | 3 crédits |
| DRC 4772 | Dissertation juridique | 3 crédits |
| DRC 4794 | Droit des obligations : Régime extracontractuel de responsabilité civile | 3 crédits |