Au premier cycle, la Section de droit civil de la Faculté de droit offre un programme de licence, un programme national (J.D./LL.L.), un programme intégré de licence en droit et de B.Sc.Soc. spécialisé en développement international et mondialisation, un programme conjoint de licence en droit et de maîtrise en administration des affaires, un programme de droit canadien ainsi qu'un programme de certificat général et de mineure en droit.

Ce programme est offert en français seulement.

Reconnu par le Barreau et la Chambre des notaires du Québec, le programme de licence en droit offre une formation en droit privé et en droit public, interne et international, alliant théorie et application pratique. Ce programme ne s’attarde pas seulement à l’état actuel du droit, mais analyse également les origines historiques, sociales, économiques et politiques des règles de droit.

Le régime d’enseignement coopératif est offert avec ce programme.

DRC 1500Enseignement appliqué I3 crédits
DRC 1503Fondements du droit3 crédits
DRC 1506Droit des personnes et de la famille3 crédits
DRC 1507Droit des biens3 crédits
DRC 1508Droit public fondamental3 crédits
DRC 1514Droit des obligations I3 crédits
DRC 1705Droit constitutionnel I3 crédits
DRC 1706Droit judiciaire I3 crédits
DRC 1707Droit pénal I3 crédits
DRC 1708Droit international public3 crédits
DRC 1714Droit des obligations II3 crédits
DRC 2500Enseignement appliqué II : Introduction au règlement des différends3 crédits
DRC 2501Droit de l'entreprise I3 crédits
DRC 2508Droit administratif3 crédits
DRC 2509Droits et libertés3 crédits
DRC 2514Droit des obligations III3 crédits
DRC 3500Enseignement appliqué III : Séminaire d'exposé juridique3 crédits
DRC 3501Droit international privé3 crédits
39 crédits de cours optionnels parmi la liste des cours offerts par la Section de droit civil39 crédits
3 crédits de cours optionnels dans le bloc de cours de droit international3 crédits
3 crédits de cours optionnels dans le bloc de cours en fondements du droit et du droit comparé3 crédits
Total :99 crédits

Liste de cours optionnels

Bloc de cours en droit international
DRC 4501Transactions commerciales internationales3 crédits
DRC 4509Droit des organisations internationales3 crédits
DRC 4512Traités internationales d'intégration économique3 crédits
DRC 4513Problèmes choisis de droit international I3 crédits
DRC 4518Droit de l'Union européenne3 crédits
DRC 4521Droit international humanitaire3 crédits
DRC 4523Droit pénal international3 crédits
DRC 4529Droit international économique : Les organisations internationales spécialisées3 crédits
DRC 4536Droit international des droits de la personne3 crédits
DRC 4537Droit international et développement3 crédits
DRC 4539Droit international de l'environnement3 crédits
DRC 4543Thèmes choisis de droit international II3 crédits
DRC 4545Droit international des investissements étrangers3 crédits
DRC 4583Droit de l'immigration et des réfugiés3 crédits
DRC 4584Droit maritime3 crédits
Bloc de cours en fondements du droit et du droit comparé
DRC 4596L'ordre juridique innu3 crédits
DRC 4597L'ordre juridique cri3 crédits
DRC 4709Les grands systèmes de droit contemporains3 crédits
DRC 4719Droit comparé3 crédits
DRC 4725Élaboration des lois et interprétation3 crédits
DRC 4726Philosophie du droit3 crédits
DRC 4727Histoire du droit3 crédits
DRC 4728Femmes et droit3 crédits
DRC 4729Thèmes choisis de droit et sciences sociales3 crédits
DRC 4730Thèmes choisis en philosophie du droit3 crédits
DRC 4731Thèmes choisis en droit3 crédits
DRC 4732Thèmes choisis en droit comparé3 crédits
DRC 4757Thèmes choisis en droit de la technologie3 crédits